Conseil municipal du 25 novembre 2009
25/11/2009


1°- Approbation du procès verbal du 1er octobre 2009

2°- Travaux communaux

3°- Réfection des berges du lac

4°- Approbation de la modification n°2 du Plan d’Occupation des Sols d’Entzheim par la Communauté Urbaine de Strasbourg

5°- Abandon de la révision simplifiée n°1 du Plan d’Occupation des Sols d’Entzheim

6°- Instauration de la Participation pour Voirie et Réseaux (PVR)

7°- Tarifs communaux

8°- Signature d’un avenant au contrat enfance – jeunesse avec la Caisse d’Allocations Familiales du Bas-Rhin pour la période 2009-2010

9°- Achat de matériel pour l’école municipale de musique: demande de subvention

10°- Acceptation du transfert de la compétence service extérieur des pompes funèbres à la Communauté Urbaine.

11°- Avis sur projet de délibération du Conseil de CUS: «Projets sur l’espace public: programme 2010: Voirie, Signalisation statique et dynamique, Ouvrage d’Art, Eau et Assainissement / Poursuite des études et réalisation des travaux.»

12°- Rapport d’activités 2008 de la Communauté Urbaine de Strasbourg sur le prix et la qualité des services publics de l’eau et de l’assainissement

13°- Rapport d’activités 2008 de la Communauté Urbaine de Strasbourg sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets

14°- Divers et communications