Conseil municipal du 7 juillet 2009
07/07/2009


1°- Approbation du procès verbal du 19 mai 2009

2°- Travaux communaux

3°- Création d’un point d’accueil tennis

4°- Cession du droit de pêche à l’AAPPMA d’Entzheim

5°- Tarifs 2009/2010 de l’école municipale de musique

6°- Transfert à la Communauté urbaine de la propriété du domaine public fluvial du Rhin Tortu, de son aménagement et de son exploitation – Extension des compétences de la Communauté urbaine.

7°- Avis sur projet de délibération du Conseil de CUS: «ajustement du programme projets sur l’espace public de l’année 2009 (voirie et signalisation, ouvrages d’art, eau et assainissement)»

8°- Avis sur projet de délibération du Conseil de CUS: «zone d’activités de l’Aéroparc à Entzheim – Quadrant II - vente d’un terrain à la société L.C.R.»

9°- Rapport d’activités 2008 de la Communauté Urbaine de Strasbourg sur le prix et la qualité des services publics de l’eau et de l’assainissement

10°- Rapport d’activités 2008 de la Communauté Urbaine de Strasbourg sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets

11°- Divers et communications