Comptes rendus

1°- Approbation du procès-verbal du 6 octobre 2011

2°- Travaux communaux

3°- Construction de l’espace sportif et associatif: signature d’un avenant au marché de maîtrise d’œuvre

4°- Régularisation de la domanialité publique - Transfert à la CUS des parcelles de voirie restées inscrites au Livre Foncier comme étant propriété de la commune d’Entzheim

5°- Tarifs communaux

6°- Versement d’une indemnité pour réalisation de travaux vidéo

7°- Personnel: contrat d’assurance des risques statutaires

8°- Signature d’une convention avec le Tennis Club relative à la mise à disposition d’immeubles communaux

9°- Demande de subvention de l’Association de Pêche et de Pisciculture d’Entzheim

10°- Demande de subvention de la Communauté de Communes de Benfeld pour participer au financement des locaux aménagés à Benfeld pour la Société d’Histoire des Quatre Cantons

11°- Signature d’un Contrat Territorial pour la Jeunesse avec le Conseil Général du Bas-Rhin

12°- Signature d’un Contrat Enfance-Jeunesse avec la Caisse d’Allocations Familiales du Bas-Rhin pour la période 2011-2014

13°- Avis sur projet de délibération du Conseil de CUS: «Projets sur l’espace public: programme 2012: Voirie, Signalisation statique et dynamique, Ouvrages d’Art, Eau et Assainissement / Poursuite des études et réalisation des travaux.»

14°- Avis sur projet de délibération du Conseil de CUS: «Zone d’activités de l’Aéroparc à Entzheim (quadrant II) – Vente d’un terrain à la SCI CCAM pour l’installation de la société XEOS»

15°- Avis concernant le retrait de la communauté de communes de Gambsheim-Kilstett du Syndicat Mixte pour le SCOTERS pour adhérer au SCOT de la Bande rhénane nord

16°- Divers et communications