Conseil municipal du 27.09.12
27/09/2012


1°- Approbation du procès-verbal du 17 juillet 2012

2°- Travaux communaux

3°- Construction de l’espace sportif et associatif: signature d’avenant aux marchés de travaux

4°- Débat sur les orientations générales du Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD) du Plan Local d’Urbanisme de la Communauté Urbaine de Strasbourg

5°- Ecole élémentaire: demande de subvention aux activités scolaires

6°- Demande de subvention de l’association «La Boule Volante» d’Entzheim

7°- Organisation du marché de Noël 2012

8°- Avis sur projet de délibération du Conseil de CUS: «Projets sur l’espace public / programme 2013: autorisation de débuter les études»

9°- Avis sur projet de délibération du Conseil de CUS: «Transactions à l’amiable sur les communes de la Communauté Urbaine de Strasbourg»

10°- Rapport d’activités 2011 de la Communauté Urbaine de Strasbourg sur la qualité et le prix des services publics de l’eau et de l’assainissement

11°- Rapport d’activités 2011 de la Communauté Urbaine de Strasbourg sur la qualité et le prix du service d’élimination des déchets

12°- Divers et communications