Conseil municipal du 15.05.13
15/05/2013


1°- Approbation du procès-verbal du 28 mars 2013

2°- Travaux communaux

3°- Rénovation de la salle des fêtes et ses abords: attribution d’une mission de programmation

4°- Approbation de la modification n°4 du Plan d’Occupation des Sols d’Entzheim par la Communauté Urbaine de Strasbourg

5°- Cession de la parcelle cadastrée section 4 n°246/116 à la Communauté Urbaine de Strasbourg

6°- Personnel: création d’un poste d’adjoint technique principal de 2ème classe

7°- Personnel: recrutement d’agents saisonniers

8°- Attribution de prix pour la Fête du Lac

9°- Ecole élémentaire: demande de subvention pour classe de découverte

10°- Demande de subvention de l’Association Sportive et Culturelle d’Entzheim

11°- Avis sur projet de délibération du Conseil de CUS: «Régularisation de la domanialité publique. Voirie Communautaire - Cession à la CUS des parcelles de voirie restées inscrites au Livre Foncier comme étant propriété de riverains.»

12°- Avis sur projet de délibération du Conseil de CUS: «Zone d’activités d’Entzheim: avenant au contrat de vente SARL L’ARCHE de 2008 portant sur les modalités d’exercice du droit de préférence »

13°- Divers et communications