Conseil municipal du 28.11.13
28/11/2013


1°- Approbation du procès-verbal du 1er octobre 2013

2°- Travaux communaux

3°- Construction de l’espace sportif et associatif: signature d’avenants aux marchés de travaux

4°- Pôle d’Echange Multimodal de la gare d’Entzheim: signature d’une convention de gestion et d’entretien avec la Communauté Urbaine de Strasbourg

5°- Acquisition d’une parcelle de 5,23 ares en vue de l’aménagement d’un parking rue des Anémones

6°- Rétrocession des parcelles cadastrées section 3 n°199/91, section 3 n°200/91 et section 4 n°256 par le Conseil Général du Bas-Rhin

7°- Typhon aux Philippines: versement d’une subvention exceptionnelle

8°- Interventions d’un archiviste itinérant mis à disposition par le centre de gestion du Bas-Rhin

9°- Participation au congrès des maires: remboursement de frais

10°- Tarifs communaux

11°- Mise à disposition gratuite de locaux communaux pour les candidats aux élections municipales

12°- Organisation du marché de Noël 2013

13°- Dénomination de la voie d’accès à l’Envol

14°- Dénomination du chemin piétons-cycles reliant l’entrée de ville Nord-Est à la rue du Parc

15°- Avis sur projet de délibération du Conseil de CUS: «Projets sur l’espace public: programme 2014/ Poursuite des études et réalisation des travaux.»

16°- Avis sur projet de délibération du Conseil de CUS: «Régularisations foncières entre le Département du Bas-Rhin et la Communauté Urbaine de Strasbourg»

17°- Avis sur projet de délibération du Conseil de CUS: «Transactions à l’amiable sur le territoire de la Communauté Urbaine de Strasbourg»

18°- Divers et communications