Conseil municipal du 22.05.14
22/05/2014


1°- Approbation du procès-verbal du 10 avril 2014

2°- Travaux communaux

3°- Remplacement de l’élévateur pour personnes à mobilité réduite du bâtiment de la mairie: demande de subvention

4°- Acquisition d’un terrain de 80 ares détaché de la parcelle cadastrée section 33 n°548/18

5°- Avis relatif à l’enquête publique concernant le Parc d’Activités Nord Aéroport Entzheim-Holtzheim

6°- Approbation d’un groupement de commandes entre la commune d’Entzheim, la Communauté urbaine de Strasbourg et des communes de la CUS en vue de la conclusion d’un marché pour la fourniture de gaz

7°- Taxe Locale sur la Publicité Extérieure: fixation des tarifs

8°- Droit à la formation des élus municipaux

9°- Personnel: recrutement d’agents saisonniers

10°- Société d’Arboriculture et Amis des Jardins de Duttlenheim et environs: demande de subvention

11°- Avis sur projet de délibération du Conseil de CUS: «Classement dans le domaine public communautaire d’une voie piéton-cycle située dans le lotissement Les Terres de la Chapelle 1 à Entzheim. Cession à la CUS de la parcelle correspondante»

12°- Divers et communications