Conseil municipal du 16.10.14
16/10/2014


1°- Approbation du procès-verbal du 4 septembre 2014

2°- Travaux communaux

3°- Mise à disposition des locaux de l’Envol: signature des conventions avec les utilisateurs

4°- Location de la chasse communale pour la période du 2 février 2015 au 1er février 2024: modification de la contenance du lot de chasse communal

5°- Location de la chasse communale pour la période du 2 février 2015 au 1er février 2024: signature d’une convention de gré à gré

6°- Location de la chasse communale pour la période du 2 février 2015 au 1er février 2024: désignation d’un estimateur de dégâts de gibier rouge

7°- Avis sur projet de délibération du Conseil de CUS: «Projets sur l’espace public / programme 2015: autorisation de débuter les études»

8°- Rapport d’activités 2013 de la Communauté Urbaine de Strasbourg sur la qualité et le prix des services publics de l’eau et de l’assainissement

9°- Rapport d’activités 2013 de la Communauté Urbaine de Strasbourg sur la qualité et le prix du service d’élimination des déchets

10°- Divers et communications