Conseil municipal du 04.06.15
04/06/2015


1°- Approbation du procès-verbal du 31 mars 2015

2°- Travaux communaux

3°- Reconstruction de la salle des fêtes: approbation de l’étude de faisabilité et lancement du concours de maîtrise d’œuvre

4°- Travaux de façade sur l’école élémentaire: attribution d’une mission de maîtrise d’œuvre

5°- Accessibilité des Etablissements Recevant du Public communaux: attribution d’une mission d’assistance à la constitution de l’Agenda d’Accessibilité Programmée (Ad’AP)

6°- Avis sur le Plan de Gestion des Risques d'Inondation (PGRI) du Rhin

7°- Séisme au Népal: versement d’une subvention exceptionnelle

8°- Taxe foncière sur les propriétés non bâties: exonération pour les terrains agricoles exploités selon le mode de production biologique

9°- Taxe Locale sur la Publicité Extérieure: actualisation des tarifs

10°- Approbation d’un groupement de commandes entre l’Eurométropole de Strasbourg, les communes membres, la ville et le CCAS de Strasbourg, l’Oeuvre Notre-Dame, le conseil départemental du Bas-Rhin, les collèges membres ainsi que la communauté de communes de la région de Saverne et la ville de Saverne en vue de la conclusion d’un accord-cadre pour la fourniture d’électricité

11°- Approbation d’un groupement de commandes entre l’Eurométropole de Strasbourg et quatorze de ses communes pour le renouvellement des marchés de services de télécommunications

12°- Personnel: recrutement d’agents saisonniers

13°- Composition des Commissions communales

14°- Divers et communications