Conseil municipal du 24.09.15
24/09/2015


1°- Approbation du procès-verbal du 2 juillet 2015

2°- Travaux communaux

3°- Réaménagement de l'entrée du cimetière et modification parking Envol: attribution du marché de travaux

4°- Accessibilité des Etablissements Recevant du Public communaux: approbation de l’Agenda d’Accessibilité Programmée (Ad’AP)

5°- Acquisition de la parcelle cadastrée section 33 n°741/35

6°- Adhésion à l’Agence Territoriale d’Ingénierie Publique (ATIP)

7°- Personnel: contrat d’assurance des risques statutaires

8°- Personnel: autorisation d’engagement d’agents non titulaires pour assurer des remplacements

9°- Divers et communications