Conseil municipal du 28.01.16
28/01/2016


1°- Approbation du procès-verbal du 10 décembre 2015

2°- Travaux communaux

3°- Avis sur le Plan Local d’Urbanisme (PLU) arrêté de l’Eurométropole de Strasbourg

4°- Avis sur la demande d’autorisation d’exploitation d’une carrière en eau présentée par la SAS Sablières OESCH

5°- Signature d’une convention avec l’Eurométropole de Strasbourg relative à l’instruction des autorisations d’occupation et d’utilisation des sols

6°- Régularisations foncières – cession à la commune d’Entzheim de parcelles inscrites au Livre Foncier comme étant propriété de l’Eurométropole de Strasbourg

7°- Régularisation foncière– cession à l’Eurométropole de Strasbourg d’une parcelle de voirie restée inscrite au Livre Foncier comme étant propriété de la commune d’Entzheim

8°- Personnel: création d’un poste de technicien principal de 2ème classe

9°- Personnel: détermination des critères d’évaluation de la valeur professionnelle dans le cadre de l’entretien professionnel

10°- Avis sur le schéma de mutualisation de l’Eurométropole de Strasbourg

11°- Avis sur projet de délibération de la commission permanente de l’Eurométropole: «Projets sur l’espace public: programme 2016/ études et travaux.»

12°- Divers et communications