Conseil municipal du 06.10.2016
06/10/2016


1°- Approbation du procès-verbal du 23 juin 2016

2°- Travaux communaux

3°- Acquisition de la parcelle cadastrée section 31 n°40

4°- Signature d’une convention d’occupation du domaine privé de la commune à titre précaire avec l’Association de Chasse d’Entzheim

5°- Dénomination des rues de l’extension du quadrant II de l’Aéroparc

6°- Allocation d’une indemnité de conseil au comptable du trésor chargé des fonctions de receveur communal

7°- Admissions en non-valeur

8°- Signature d’un avenant au Contrat Enfance-Jeunesse avec la Caisse d’Allocations Familiales du Bas-Rhin pour la période 2016-2018

9°- Avis sur projet de délibération de la commission permanente de l’Eurométropole de Strasbourg: «Projets sur l’espace public: programme 2017/ autorisation de débuter les études.»

10°- Avis sur projet de délibération de la commission permanente de l’Eurométropolede Strasbourg : «Extension du quadrant II de l’Aéroparc: vente d’un terrain (extension du bâtiment TENNISPRO / SCORE INVEST) et mise en œuvre d’une aide à l’immobilier d’entreprise »

11°- Rapport d’activités 2015 de l’Eurométropole de Strasbourg sur la qualité et le prix des services publics de l’eau et de l’assainissement

12°- Rapport d’activités 2015 de l’Eurométropole de Strasbourg sur la qualité et le prix du service d’élimination des déchets

13°- Divers et communications