Conseil municipal du 30.03.2017
30/03/2017


1°- Approbation du procès-verbal du 25 janvier 2017

2°- Vote du compte administratif 2016

3°- Approbation du compte de gestion 2016 du Percepteur

4°- Vote du budget primitif 2017

5°- Travaux communaux

6°- Reconstruction de la salle des fêtes et aménagement de ses abords: attribution des marchés de travaux

7°- Reconstruction de la salle des fêtes et aménagement de ses abords: avenant n°2 au marché de maîtrise d’œuvre

8°- Démarche «zéro pesticide» / programme d’actions 2017: demande de subvention à l’Agence de l’eau Rhin-Meuse

9°- Régularisations foncières: cession à l’Eurométropole de parcelles de voirie incluses dans des routes départementales et restées inscrites au Livre Foncier au nom de la commune d’Entzheim

10°- Cession à la commune d’Entzheim de parcelles situées dans l’emprise des lotissements «Terres de la Chapelle»

11°- Précision sur l’indice de référence applicable aux indemnités de fonction du Maire et des Adjoints

12°- Personnel: recrutement d’un agent saisonnier au grade d’adjoint technique principal de 2ème classe

13°- Personnel: réévaluation des titres restaurant

14°- Divers et communications