Conseil municipal du 12.10.2017
12/10/2017


1°- Approbation du procès-verbal du 6 juillet 2017

2°- Travaux communaux

3°- Reconstruction de la salle des fêtes et aménagement de ses abords: avenants aux marchés de travaux

4°- Réaménagement de la rue de la Salle des Fêtes: approbation des études d’avant-projet (AVP) et lancement de la procédure de passation des marchés de travaux

5°- Entretien des techniques alternatives de gestion des eaux pluviales: signature d’une convention avec l’Eurométropole de Strasbourg

6°- Personnel: demande de subvention auprès du Fonds National de Prévention de la CNRACL pour la réalisation du Document Unique

7°- Adhésion à un groupement de commandes ouvert et permanent

8°- Transmission électronique des actes soumis au contrôle de légalité: avenants à la convention signée avec la Préfecture du Bas-Rhin

9°- Admissions en non-valeur

10°- Attribution d’une subvention exceptionnelle au Football Club Entzheim

11°- Epicerie Solidaire «Pain du Partage» de Geispolsheim: signature de la convention de gestion avec Caritas Alsace

12°- Ouragan Irma: versement d’une subvention exceptionnelle à la Fondation de France

13°- Avis sur projet de délibération de la commission permanente de l’Eurométropole de Strasbourg: «Projets sur l’espace public: programme 2018/ autorisation de débuter les études et certains travaux - désignations.»

14°- Communication des observations définitives de la Chambre régionale des comptes Grand Est concernant l’examen de la gestion de l’Eurométropole de Strasbourg pour l’année 2015

15°- Divers et communications