Conseil Municipal du 18 janvier 2024
18/01/2024


1°- Approbation du procès-verbal du 23 novembre 2023

2°- Travaux communaux

3°- Aménagement du parvis et du carrefour de la mairie: avenants aux marchés de travaux

4°- Réaménagement du parvis de la mairie: demande de subvention au titre de la Dotation de Soutien à l’Investissement Local 2024

5°- Pôle enfance rue du Tramway: approbation de l’Avant-Projet Définitif et lancement de la procédure de passation des marchés de travaux

6°- Location de la chasse communale pour la période du 2 février 2024 au 1er février 2033: désignation d’un estimateur de dégâts de gibier

7°- Autorisation au Maire d’engager, liquider et mandater les dépenses jusqu’au vote du budget primitif 2024

8°- Délégation au Maire de l’admission en non-valeur des créances de faible montant

9°- Personnel communal: réévaluation de la participation à la protection sociale complémentaire des agents en matière de santé et de prévoyance

10°- Personnel communal: mise en place de la prime de pouvoir d’achat exceptionnelle

11°- Avis sur projet de délibération du Conseil de l’Eurométropole de Strasbourg : «Projets sur l’espace public: programmation 2024/ lancement, poursuite des études et réalisation des travaux.»

12°- Communication sur les principales décisions prises par le Conseil de l’Eurométropole de Strasbourg

13°- Divers et communications